PROPRIETAIRE DU SITE

FARGES
Société par actions simplifiée
Siège social : Zone Artisanale du bois, 19300 EGLETONS
Capital social : 873 600 €
Téléphone :05 55 93 05 29
Mail :
N° SIREN : 826 680 084
N° TVA intracommunautaire : FR39 826 680 084
Code APE : 1610A

Hébergement :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONCEPTION REALISATION

DESIGN : LMWR – 4 Rue Dobree, 44100 Nantes

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments figurant sur le Site (texte, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de la société PIVETEAU BOIS ainsi que de leurs auteurs respectifs. Le fait de pouvoir consulter et enregistrer les données du Site sur un autre support ne donne en aucun cas le droit d’effacer, de retirer ou de modifier les mentions de copyright figurant sur les ressources du Site, ou de modifier les ressources elles-mêmes du Site.

Les données du Site sont fournies à titre indicatif sans aucune garantie implicite ou explicite. La société PIVETEAU BOIS ne sera pas responsable en cas d’utilisation licite ou illicite des données figurant sur le Site. Toutes les informations communiquées sur le Site ne sont pas exemptes d’erreurs techniques et/ou typographiques.

PIVETEAU BOIS  accorde aux utilisateurs du Site une licence non exclusive, révocable et ce uniquement aux fins d’accès, de navigation, et d’utilisation du Site. Il est expressément spécifié que la présente licence n’accorde aucun droit de sous licencier ni aucun droit d’exploitation commerciale des contenus accessibles sur le Site.

PROTECTION DES DONNEES ET GESTION DES COOKIES

Les données personnelles sont collectées par la Société PIVETEAU BOIS conformément à la Politique de confidentialité et de gestion des données accessible sous le lien suivant

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de la société PIVETEAU BOIS qui pourra être révoquée à tout moment.

IDENTIFIANTS :

Ce numéro, transmis par Ecomaison, atteste de la conformité réglementaire de FARGES au Code de l’environnement (l’art L. 541-10-1 4°) ecomaison.com
– pour PMCB :         FR302467_04SKHU